Nom commercial : Maavnica
Statut : Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
Responsable : Arnaud Petitjean-Huard
SIREN : 999 089 675
TVA : Franchise en base – article 293B du CGI
Email : contact@maavnica.com
Hébergeur : Render Services, Inc. (États-Unis)
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes de produits et services proposés par Maavnica via ses sites, pages et liens de paiement.
Les prix sont indiqués en euros (€) ou dollars ($), hors TVA. Maavnica se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Le paiement s’effectue en ligne via une plateforme sécurisée (Stripe). Toute commande est définitive après confirmation du paiement.
Les services numériques sont livrés immédiatement ou par accès en ligne. Le client est responsable des informations fournies.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques exécutés immédiatement.
Maavnica ne saurait être tenue responsable en cas d’utilisation non conforme, d’interruption temporaire ou de défaillance de services tiers.
Tous les éléments du site et des services Maavnica sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Les données sont traitées conformément au RGPD. Le client peut exercer ses droits par email à contact@maavnica.com.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Les tribunaux français sont seuls compétents.